aliénable

aliénable

aliénable [ aljenabl ] adj.
• 1523; de aliéner
Dr. Qui peut être aliéné. Biens aliénables. ⊗ CONTR. Inaliénable.

aliénable adjectif Qui peut être aliéné.

aliénable
adj. Qui peut être aliéné (sens I, 1). Un bien aliénable. Ant. inaliénable.

⇒ALIÉNABLE, adj.
DR. [Le plus souvent en parlant d'un bien] Qui peut être aliéné. Anton. inaliénable :
1. 1561. Les immeubles dotaux non déclarés aliénables par le contrat de mariage, sont imprescriptibles pendant le mariage, à moins que la prescription n'ait commencé auparavant.
Code civil, 1804, p. 288.
2. Toutes ces interventions dans le temporel, même quand elle [l'Église] prenait, pour faire l'Europe, la succession de l'empire défaillant, n'ont jamais relevé que du pouvoir indirect, (sans parler des cas où ne jouait qu'un droit humain et aliénable, comme celui que les évêques pouvaient assumer en l'absence de l'autorité politique pour défendre contre les invasions la vie des cités, ou comme celui que confère un arbitrage librement sollicité par des parties adverses).
J. MARITAIN, Primauté du spirituel, 1927, p. 186.
Rem. Aliénable se place toujours après son subst.
Prononc. :[]. — Rem. La prononc. mod. avec yod est déjà donnée par LAND. 1834 et GATTEL 1841 : -lié-. À Comparer avec FÉR. 1768 et FÉR. Crit. t. 1 1787 : - et encore LITTRÉ : a-li-é-na-bl'.
Étymol. ET HIST. — 1523 dr. coutumier « qui peut être aliéné, c'est-à-dire transféré d'un propriétaire à un autre » (Coustumes de Blois, ch. V, 63 ds Nouv. Coutumier Gén., t. 3, p. 1052 : Que les dismes deuement infeodées accoustumées estre possedées par gens laiz, sont alienables et se peuvent vendre et aliener hypothequer et prescrire).
Dér. de aliéner étymol. 1; suff. -able.
STAT. — Fréq. abs. litt. :4.
BBG. — BÉL. 1957. — BOISS.8. — Éd. 1913. — LAV. Diffic. 1846.

aliénable [aljenabl] adj.
ÉTYM. 1523; de aliéner.
Dr. Qui peut être aliéné. || Un droit aliénable. || Immeubles déclarés aliénables, non aliénables.
CONTR. Inaliénable.
DÉR. Aliénabilité.

Encyclopédie Universelle. 2012.

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